QUI SOMMES-NOUS ?

L’adresse de notre site Web est : https://moments-familyconcept.fr/

PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : https://moments-familyconcept.fr/ les informations suivantes :

1. INFORMATIONS LÉGALES :

Préfixe : SARL
Nom de la Société : Môment’s
Adresse : 3 rue de l’Abbé Rousseau – 78000 – Versailles
Tél : 01 30 21 07 16
SIREN : 910 080 795

Le Créateur du site est : Thibault GARNIER
Le Responsable de la publication est : Pauline Alexandre
Contactez le responsable de la publication : contact@moments-familyconcept.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est : Thibault Garnier
Contactez le Webmaster : contact@thibaultgarnier.io
L’hebergeur du site est : OVH SAS au capital de 10 069 020 € ayant son siège social au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, immatriculée sous le numéro 424 761 419 00045 au RCS de Lille Métropole. Leur numéro de téléphone : 1007.

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS :

Le site https://moments-familyconcept.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site https://moments-familyconcept.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site https://moments-familyconcept.fr/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site https://moments-familyconcept.fr/ sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : contact@thibaultgarnier.io .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site https://moments-familyconcept.fr/, le propriétaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le système de messagerie proposés par le site https://moments-familyconcept.fr/ et pour son système de newsletter. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://moments-familyconcept.fr/ l’obligation ou non de fournir ces informations.
Les messages électroniques envoyés via le formulaire de contact ainsi que les informations personnelles associées ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à https://moments-familyconcept.fr/ par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

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6. MESURES DE SECURITE

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